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	Commentaires sur : Le droit à l&#8217;image dans l&#8217;espace public	</title>
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		<title>
		Par : Fabrice		</title>
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		<dc:creator><![CDATA[Fabrice]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 25 Mar 2024 10:19:31 +0000</pubDate>
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					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-123&quot;&gt;joelle&lt;/a&gt;.

Bonjour Joelle ! En effet, je traite principalement du droit à l&#039;image dans le cadre d&#039;une démarche artistique dans l&#039;espace public. Il faut bien différencier la photo de rue et les documentaires. Dans ce dernier cas, le droit est bien différent puisque ce n&#039;est pas une démarche purement artistique. Les journalistes font de plus en plus attention au droit à l&#039;image car il y a une augmentation des plaintes dans ce domaine. 
Merci pour votre commentaire Joelle !]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-123">joelle</a>.</p>
<p>Bonjour Joelle ! En effet, je traite principalement du droit à l&rsquo;image dans le cadre d&rsquo;une démarche artistique dans l&rsquo;espace public. Il faut bien différencier la photo de rue et les documentaires. Dans ce dernier cas, le droit est bien différent puisque ce n&rsquo;est pas une démarche purement artistique. Les journalistes font de plus en plus attention au droit à l&rsquo;image car il y a une augmentation des plaintes dans ce domaine.<br />
Merci pour votre commentaire Joelle !</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : joelle		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-123</link>

		<dc:creator><![CDATA[joelle]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 25 Mar 2024 09:24:05 +0000</pubDate>
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					<description><![CDATA[Blog très bien documenté : à ce sujet pour la prise de photos dans la rue, mon voisin qui est cameraman à FR3 m&#039;avait dit un jour, qu&#039;on ne pouvait prendre en photo quelqu&#039;un seulement si ce quelqu&#039;un était d&#039;accord.... et que lors d&#039;une prise de vue, il y a un homme qui lui a demandé de ne pas apparaitre sur les vidéos (émission politique) et qu&#039;il avait du le retirer au montage....(sûrement car c&#039;était politique et qu&#039;il ne voulait pas apparaitre... car  le texte sur les droits et devoirs et clair... merci de cet éclairage Fabrice...]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Blog très bien documenté : à ce sujet pour la prise de photos dans la rue, mon voisin qui est cameraman à FR3 m&rsquo;avait dit un jour, qu&rsquo;on ne pouvait prendre en photo quelqu&rsquo;un seulement si ce quelqu&rsquo;un était d&rsquo;accord&#8230;. et que lors d&rsquo;une prise de vue, il y a un homme qui lui a demandé de ne pas apparaitre sur les vidéos (émission politique) et qu&rsquo;il avait du le retirer au montage&#8230;.(sûrement car c&rsquo;était politique et qu&rsquo;il ne voulait pas apparaitre&#8230; car  le texte sur les droits et devoirs et clair&#8230; merci de cet éclairage Fabrice&#8230;</p>
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		<title>
		Par : Fabrice		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-41</link>

		<dc:creator><![CDATA[Fabrice]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 07 May 2023 10:30:31 +0000</pubDate>
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					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-40&quot;&gt;JOLIVALT Bernard&lt;/a&gt;.

Bonjour Bernard,

J&#039;aurais bien aimé que vous nous présentiez les textes de loi auxquels vous faites référence. Vous dites que le Droit ne fait pas de différence entre diffusion et commercialisation si je vous ai bien compris. Vous dites que &quot;dès lors qu&#039;une photographie quitte le strict domaine personnel la diffusion devient litigieuse&quot;. &quot;Ce détail&quot; est pourtant le coeur du sujet de cet article. Dois-je vous rappeler que depuis l&#039;affaire François-Marie Banier en 2008, la Cour d&#039;Appel de Paris a prononcé un arrêt qui fait jurisprudence et qui fait primer, lors de la diffusion d&#039;une photographie, le principe de liberté d&#039;expression dans l&#039;espace public sur le respect de la vie privée à condition qu&#039;aucun préjudice grave ne soit avéré. François-Marie Banier a bien diffusé ces images dans un livre proposé à la vente et pourtant le juge lui a donné raison. Joëlle Verbrugge est une avocate spécialisée dans le droit à l&#039;image et elle fournit maintes exemples qui vont dans ce sens. Bref, je ne comprends pas très bien votre commentaire qui semble se contredire par moment mais je vous remercie d&#039;avoir pris le temps de lire mon article que vous trouver &quot;d&#039;une grande limpidité&quot;, à ce détail près.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-40">JOLIVALT Bernard</a>.</p>
<p>Bonjour Bernard,</p>
<p>J&rsquo;aurais bien aimé que vous nous présentiez les textes de loi auxquels vous faites référence. Vous dites que le Droit ne fait pas de différence entre diffusion et commercialisation si je vous ai bien compris. Vous dites que « dès lors qu&rsquo;une photographie quitte le strict domaine personnel la diffusion devient litigieuse ». « Ce détail » est pourtant le coeur du sujet de cet article. Dois-je vous rappeler que depuis l&rsquo;affaire François-Marie Banier en 2008, la Cour d&rsquo;Appel de Paris a prononcé un arrêt qui fait jurisprudence et qui fait primer, lors de la diffusion d&rsquo;une photographie, le principe de liberté d&rsquo;expression dans l&rsquo;espace public sur le respect de la vie privée à condition qu&rsquo;aucun préjudice grave ne soit avéré. François-Marie Banier a bien diffusé ces images dans un livre proposé à la vente et pourtant le juge lui a donné raison. Joëlle Verbrugge est une avocate spécialisée dans le droit à l&rsquo;image et elle fournit maintes exemples qui vont dans ce sens. Bref, je ne comprends pas très bien votre commentaire qui semble se contredire par moment mais je vous remercie d&rsquo;avoir pris le temps de lire mon article que vous trouver « d&rsquo;une grande limpidité », à ce détail près.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : JOLIVALT Bernard		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-40</link>

		<dc:creator><![CDATA[JOLIVALT Bernard]]></dc:creator>
		<pubDate>Sat, 06 May 2023 11:58:39 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://www.fabricemercier.com/?p=730#comment-40</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour Fabrice,
Ne différencions diffusion et commercialisation.
Le Droit ne fait pas la différence. Dès lors qu’une photographie quitte le strict domaine personnel (la famille), la diffusion devient litigieuse, qu’elle ait été gratuite (réseaux sociaux, fanzines…) ou commerciale. Dans ce dernier cas, le juge portera un regard différent selon que la commercialisation ait été faite au travers d’un livre (présomption artistique) ou d’un support publicitaire (présomption lucrative, très mal vue). 
Ce détail à part, bravo et merci pour cet article d’une grande limpidité.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour Fabrice,<br />
Ne différencions diffusion et commercialisation.<br />
Le Droit ne fait pas la différence. Dès lors qu’une photographie quitte le strict domaine personnel (la famille), la diffusion devient litigieuse, qu’elle ait été gratuite (réseaux sociaux, fanzines…) ou commerciale. Dans ce dernier cas, le juge portera un regard différent selon que la commercialisation ait été faite au travers d’un livre (présomption artistique) ou d’un support publicitaire (présomption lucrative, très mal vue).<br />
Ce détail à part, bravo et merci pour cet article d’une grande limpidité.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Fabrice		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-39</link>

		<dc:creator><![CDATA[Fabrice]]></dc:creator>
		<pubDate>Wed, 03 May 2023 09:30:34 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://www.fabricemercier.com/?p=730#comment-39</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-38&quot;&gt;Zahn&lt;/a&gt;.

Bonjour Danielle ! Merci beaucoup pour ce retour d&#039;impression. En effet, c&#039;est une question importante car elle ne s&#039;adresse pas seulement aux photographes qui foulent le pavés mais aussi à toutes celles et ceux qui fréquentent la ville.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-38">Zahn</a>.</p>
<p>Bonjour Danielle ! Merci beaucoup pour ce retour d&rsquo;impression. En effet, c&rsquo;est une question importante car elle ne s&rsquo;adresse pas seulement aux photographes qui foulent le pavés mais aussi à toutes celles et ceux qui fréquentent la ville.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Zahn		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-38</link>

		<dc:creator><![CDATA[Zahn]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 02 May 2023 20:41:28 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://www.fabricemercier.com/?p=730#comment-38</guid>

					<description><![CDATA[Un grand merci Fabrice pour l’écriture de cet article et toute la documentation qui le précède . 
Un sujet qui pose toujours question il est vrai , alors merci pour tous ces éclaircissements que j’ai beaucoup aimé lire …. Merci !!!!]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Un grand merci Fabrice pour l’écriture de cet article et toute la documentation qui le précède .<br />
Un sujet qui pose toujours question il est vrai , alors merci pour tous ces éclaircissements que j’ai beaucoup aimé lire …. Merci !!!!</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Fabrice		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-37</link>

		<dc:creator><![CDATA[Fabrice]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 30 Apr 2023 19:15:25 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://www.fabricemercier.com/?p=730#comment-37</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-36&quot;&gt;CW&lt;/a&gt;.

Je n&#039;ai pas une démarche commerciale. Le livre de François-Marie Banier en témoigne. Sinon, il aurait perdu le procès. Un jour, je ferai un article traitant spécifiquement de ce point de vue. Donc du coup, on peut faire un livre photos sans être dans une démarche commerciale. Affaire à suivre... Bruce Gilden est un photographe de rue vraiment à connaitre. Il a un compte Instagram dont voici le lien : https://www.instagram.com/bruce_gilden/
Merci pour ton commentaire Catherine !!!]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-36">CW</a>.</p>
<p>Je n&rsquo;ai pas une démarche commerciale. Le livre de François-Marie Banier en témoigne. Sinon, il aurait perdu le procès. Un jour, je ferai un article traitant spécifiquement de ce point de vue. Donc du coup, on peut faire un livre photos sans être dans une démarche commerciale. Affaire à suivre&#8230; Bruce Gilden est un photographe de rue vraiment à connaitre. Il a un compte Instagram dont voici le lien : <a href="https://www.instagram.com/bruce_gilden/" rel="nofollow ugc">https://www.instagram.com/bruce_gilden/</a><br />
Merci pour ton commentaire Catherine !!!</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : CW		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-36</link>

		<dc:creator><![CDATA[CW]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 30 Apr 2023 13:30:56 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://www.fabricemercier.com/?p=730#comment-36</guid>

					<description><![CDATA[Bravo Fabrice!
Donc si je comprends bien, tu devrais demander l&#039;autorisation aux gens apparaissants sur les photos que tu souhaites commercialiser?

Je découvre aussi Bruce Gilden. Génial!]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bravo Fabrice!<br />
Donc si je comprends bien, tu devrais demander l&rsquo;autorisation aux gens apparaissants sur les photos que tu souhaites commercialiser?</p>
<p>Je découvre aussi Bruce Gilden. Génial!</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Fabrice		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-34</link>

		<dc:creator><![CDATA[Fabrice]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 30 Apr 2023 06:30:32 +0000</pubDate>
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					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-33&quot;&gt;Elisabetj&lt;/a&gt;.

Bonjour Elisabeth ! Tout d&#039;abord merci d&#039;avoir pris le temps de lire cet article qui contribuera je l&#039;espère à chasser quelques nuages (idées reçues, méconnaissance) dans l&#039;imaginaire collectif. 
Pour répondre à votre question, la loi évoque un préjudice grave comme un divorce engendré par une union illégitime ou encore une image dégradante de la personne. Par conséquent, j&#039;évite de publier des personnes qui s&#039;embrassent ou des sans- abris allongés au sol à coté de détritus par exemple. Si la personne photographiée ne devait pas être à l&#039;endroit où je l&#039;ai photographié, je ne pense pas que cela comporte un préjudice grave et je l&#039;invite à éviter les lieux publics si elle souhaite garder l&#039;anonymat. Cette situation ne m&#039;est jamais arrivée. Ceci dit, cette personne peut également croiser quelqu&#039;un qu&#039;elle connait ou être vue. Elle ne peut pas demander aux gens de la rue de rester chez eux pendant qu&#039;elle traverse la ville pour ne pas être reconnue. Dans ce cas-là, qu&#039;elle se déguise car je pense ne pas être responsable du mensonge qui l&#039;anime. J&#039;espère avoir pu répondre à votre questionnement.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-33">Elisabetj</a>.</p>
<p>Bonjour Elisabeth ! Tout d&rsquo;abord merci d&rsquo;avoir pris le temps de lire cet article qui contribuera je l&rsquo;espère à chasser quelques nuages (idées reçues, méconnaissance) dans l&rsquo;imaginaire collectif.<br />
Pour répondre à votre question, la loi évoque un préjudice grave comme un divorce engendré par une union illégitime ou encore une image dégradante de la personne. Par conséquent, j&rsquo;évite de publier des personnes qui s&#8217;embrassent ou des sans- abris allongés au sol à coté de détritus par exemple. Si la personne photographiée ne devait pas être à l&rsquo;endroit où je l&rsquo;ai photographié, je ne pense pas que cela comporte un préjudice grave et je l&rsquo;invite à éviter les lieux publics si elle souhaite garder l&rsquo;anonymat. Cette situation ne m&rsquo;est jamais arrivée. Ceci dit, cette personne peut également croiser quelqu&rsquo;un qu&rsquo;elle connait ou être vue. Elle ne peut pas demander aux gens de la rue de rester chez eux pendant qu&rsquo;elle traverse la ville pour ne pas être reconnue. Dans ce cas-là, qu&rsquo;elle se déguise car je pense ne pas être responsable du mensonge qui l&rsquo;anime. J&rsquo;espère avoir pu répondre à votre questionnement.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Elisabetj		</title>
		<link>https://www.fabricemercier.com/le-droit-a-limage-dans-lespace-public/#comment-33</link>

		<dc:creator><![CDATA[Elisabetj]]></dc:creator>
		<pubDate>Sat, 29 Apr 2023 18:57:15 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://www.fabricemercier.com/?p=730#comment-33</guid>

					<description><![CDATA[Merci beaucoup pour cet article qui a encore affiné mes connaissances en la matière. La lecture est très fluide et claire. Objectif atteint 💪

Je note au passage que je ne me souviens pas d&#039;un seul visage et que je ne me suis jamais fait de réflexion esthétique ou sociale concernant une personne que vous avez photographiée tant la situation prise et l&#039;histoire que cette dernière suggère était une évidence.
Photographier l&#039;homme, l&#039;humain et le genre humain dans sa diversité, c&#039;est ce qui fait la richesse artistique et la fertilité de votre travail.
Peut être un jour tomberez vous sur une personne se plaignant d&#039;être noyée dans le genre humain et invisible dans son individualité ?

Une dernière question : comment faites vous savoir si la publication d&#039;une de vos photos ne va pas engendrer un prejudice pour la personne photographiée si vous ne m&#039;informez pas que vous l&#039;avez prise ? Le préjudice pourrait être une présence à un endroit qui ne devrait pas se savoir par ex.
Élisabeth]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Merci beaucoup pour cet article qui a encore affiné mes connaissances en la matière. La lecture est très fluide et claire. Objectif atteint 💪</p>
<p>Je note au passage que je ne me souviens pas d&rsquo;un seul visage et que je ne me suis jamais fait de réflexion esthétique ou sociale concernant une personne que vous avez photographiée tant la situation prise et l&rsquo;histoire que cette dernière suggère était une évidence.<br />
Photographier l&rsquo;homme, l&rsquo;humain et le genre humain dans sa diversité, c&rsquo;est ce qui fait la richesse artistique et la fertilité de votre travail.<br />
Peut être un jour tomberez vous sur une personne se plaignant d&rsquo;être noyée dans le genre humain et invisible dans son individualité ?</p>
<p>Une dernière question : comment faites vous savoir si la publication d&rsquo;une de vos photos ne va pas engendrer un prejudice pour la personne photographiée si vous ne m&rsquo;informez pas que vous l&rsquo;avez prise ? Le préjudice pourrait être une présence à un endroit qui ne devrait pas se savoir par ex.<br />
Élisabeth</p>
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